Évaluation de la transformation organisationnelle de services autonomie à domicile en équipes locales et autonomes Publié le 06/10/2025 Le secteur de l’aide à domicile connaît aujourd’hui de profondes transformations, portées par l’émergence de nouveaux modèles organisationnels. Cette synthèse en analyse les effets et les enseignements, à partir de trois travaux majeurs soutenus par la CNSA. Développement d’équipes locales et autonomes. Synthèse de travaux financés par la CNSA - accessible [PDF, 304.13 Ko]
Rapport d’activité des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) 2023 Publié le 30/09/2025 La synthèse des rapports d’activité 2023 des MDPH complète le numéro des Repères statistiques portant sur l’attribution des droits par les MDPH, diffusé en avril dernier. L’année 2023 est marquée par une hausse importante de l’activité des MDPH, par la revalorisation des moyens financiers, par la persistance des tensions au niveau des effectifs et par une maîtrise globale du délai de traitement des dossiers. Synthèse des rapports d’activité 2023 des maisons départementales des personnes handicapées - accessible [PDF, 6.23 Mo]
Rapport d'activité des conférences des financeurs de l'habitat inclusif 2023 Publié le 04/08/2025 Ce rapport vise à mieux comprendre le fonctionnement des conférences des financeurs de l'habitat inclusif et dresse un bilan de leur activité en 2023. Conférence des financeurs de l’habitat inclusif. Synthèse des rapports d’activité 2023 - accessible [PDF, 2 Mo]
États financiers de la branche Autonomie Publié le 16/07/2025 La LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. États financiers de la branche Autonomie 2024 [PDF, 1.93 Mo]
Catalogue des publications Publié le 11/07/2025 Ce catalogue reprend les dernières publications de la CNSA. Il est mis à jour régulièrement. Catalogue des publication - Juin 2025 - accessible [PDF, 1.29 Mo]
L’intelligence artificielle au service de la branche Autonomie. Feuille de route stratégique 2025-2026 Publié le 10/07/2025 Cette feuille de route 2025-2026 de la CNSA s'articule autour de 5 objectifs stratégiques, de 6 leviers opérationnels et de 36 actions. L’intelligence artificielle au service de la branche Autonomie. Feuille de route stratégique 2025-2026 de la CNSA [PDF, 1.74 Mo]
Chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2025 Publié le 26/06/2025 Cette édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2025. Les chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2025 - accessible [PDF, 1014.89 Ko]
Rapport annuel 2024 Publié le 26/06/2025 Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. L’année 2024 a été marquée par la consolidation des liens de la CNSA avec les conseils départementaux, les agences régionales de santé et les maisons départementales des personnes handicapées/maisons de l’autonomie. Rapport annuel 2024 de la CNSA - accessible [PDF, 4.92 Mo]
Avis du Conseil scientifique Publié le 26/06/2025 Le Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie. > Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique Avis sur l'aide aux aidants : contribuer au renforcement du soutien aux proches aidants - 2025 - accessible [PDF, 794.35 Ko]
Le service public départemental de l’autonomie et... Publié le 04/06/2025 Le SPDA implique l’ensemble des acteurs intervenant autour de la perte d’autonomie.LA CNSA propose une collection de publications qui définit le rôle et les interactions des différents acteurs dans le déploiement du SPDA. Le service public départemental de l’autonomie : le rôle des élus et des communes - accessible [PDF, 5.93 Mo]
L'essentiel de la CNSA Publié le 23/05/2025 L'Essentiel présente la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et ses missions de façon synthétique. Mise en place un an après la canicule de 2003 pour améliorer les conditions de vie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, la CNSA est aujourd’hui une caisse de sécurité sociale à part entière. L'Essentiel de la CNSA 2025 - accessible [PDF, 2.33 Mo]
RS n°25/ Les coûts moyens à la place dans les établissements et services médico-sociaux de 2017 à 2023 : une orientation à la hausse Publié le 21/05/2025 De 2017 à 2023, les coûts moyens des places dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS) ont globalement plus augmenté que l’inflation ou le coût du travail dans le secteur tertiaire sur la même période. Repères statistiques n°25 : Les coûts moyens à la place dans les ESMS 2017-2023 : une orientation à la hausse - accessible [PDF, 871.96 Ko]