Programme Autonomie 2024 Date de lancement 7 février 2024 Date de fin 20 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Le programme de soutien à la recherche « Autonomie : personnes âgées, personnes en situation de handicap à tous les âges de la vie, proches et professionnels », comprend 4 appels à projets de recherche et 2 dispositifs de soutien. Le pilotage de ce programme est assuré conjointement par la CNSA et l’IReSP. Le financement du programme est assuré par la CNSA. La mise en œuvre et la gestion des appels sont assurées par l’IReSP, de manière à garantir l’indépendance du processus d’évaluation des projets.
Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes - édition 2024 Date de lancement 15 janvier 2024 Date de fin 26 août 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes » vise à soutenir l’émergence d’actions innovantes.
Séjours de vacances pour les personnes âgées, les personnes handicapées et leurs aidants Date de lancement 3 janvier 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV) L’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) renouvelle son appel à projets pour l’organisation de séjours de vacances pour les personnes fragiles et les aidants. La CNSA soutient sa diffusion.
Plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie - Appel à projets national 2023 Date de lancement 3 avril 2023 Date de fin 31 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA Assurance retraite Cet appel à projets national doté de 32,5 millions d'euros finance les travaux de réhabilitation, modernisation et mise aux normes de logements en résidences autonomie afin d'améliorer le cadre de vie des retraités.
ESMS numérique - Appel à projets national 2023 Date de lancement 15 février 2023 Date de fin 31 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.
Programme Autonomie 2023 Date de lancement 3 février 2023 Date de fin 1 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Le programme de soutien à la recherche « Autonomie : personnes âgées, personnes en situation de handicap à tous les âges de la vie, proches et professionnels », comprend 4 appels à projets de recherche et 2 dispositifs de soutien. Le pilotage de ce programme est assuré conjointement par la CNSA et l’IReSP. Le financement du programme est assuré par la CNSA. La mise en œuvre et la gestion des appels sont assurées par l’IReSP, de manière à garantir l’indépendance du processus d’évaluation des projets.
Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes - édition 2023 Date de lancement 12 janvier 2023 Date de fin 12 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes » vise à soutenir l’émergence d’actions innovantes.
La participation des personnes vivant en établissement : relever le défi de l’effectivité Date de lancement 15 novembre 2022 Date de fin 12 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA Vingt ans après la loi de 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, la participation des personnes au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux reste à conforter. Le récent rapport Experts, acteurs, ensemble ... pour une société qui change a ainsi réaffirmé la nécessite de reconnaitre les savoirs expérientiels des personnes. Avec cet appel à projets, la CNSA souhaite faire émerger des dispositifs innovants de participation qui améliorent la qualité de vie des personnes en situation de handicap ou des personnes âgées en perte d’autonomie vivant en établissement. Il s’inscrit dans la continuité de celui lancé en 2021, qui portait sur la participation des personnes accompagnées par des services à domicile.
ESMS numérique - Appel à projets national 2022 Date de lancement 18 mai 2022 Date de fin 31 décembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.
Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes - édition 2022 Date de lancement 10 mars 2022 Date de fin 15 septembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes » vise à soutenir l’émergence d’actions innovantes.
Plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie - Appel à projets national 2022 Date de lancement 4 mars 2022 Date de fin 31 décembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA Assurance retraite Cet appel à projets national doté de 32,5 millions d'euros finance les travaux de réhabilitation des résidences autonomie et, pour la première fois, la création de tiers-lieux, afin d'améliorer le cadre de vie des retraités.
Constitution de parcs d’aides techniques pour la communication alternative et améliorée Date de lancement 10 février 2022 Date de fin 13 juillet 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets vise à équiper 6 lieux ressources en aides techniques pour la communication alternative et améliorée. Pendant deux ans, ces lieux expérimenteront le prêt pour essai du matériel aux personnes ayant des difficultés complexes de communication.
Programme Autonomie 2022 Date de lancement 3 février 2022 Date de fin 1 décembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Le programme de soutien à la recherche « Autonomie : personnes âgées et personnes en situation de handicap », comprend 4 appels à projets de recherche. Le pilotage de ce programme est assuré conjointement par la CNSA et l’IReSP. Le financement du programme est assuré par la CNSA. La mise en œuvre et la gestion des appels sont assurées par l’IReSP, de manière à garantir l’indépendance du processus d’évaluation des projets.
Un tiers-lieu dans mon EHPAD Date de lancement 1 octobre 2021 Date de fin 21 janvier 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Un tiers-lieu dans mon EHPAD » encourage des initiatives visant à ouvrir les EHPAD sur leur quartier, au travers de lieux co-construits avec les habitants, les voisins, et les acteurs de la vie sociale locale. L’appel à projets s’inscrit dans un objectif global de transformation de l’offre d’EHPAD permettant de concilier tout à la fois soin, sécurité et pleine citoyenneté des plus âgés.
Programme prioritaire de recherche sur l’autonomie (PPR Autonomie) Date de lancement 2 juillet 2021 Date de fin 13 mars 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA ANR En 2021 et 2022, l’Agence nationale de la recherche (ANR) a lancé deux appels à projets (AAP) dans le cadre du Programme prioritaire de recherche (PPR) Autonomie (vieillissement et handicap). Ces appels visent à renforcer durablement la recherche française dans ce domaine grâce à la mobilisation de moyens financiers d’une ampleur inédite.
Usages des technologies numériques Date de lancement 9 avril 2021 Date de fin 31 décembre 2021 Appel à projets Structures concernées DREES Dans le cadre de ses activités, la Mission Recherche (MiRe) de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) et ses partenaires lancent un appel à projets de recherche scientifique sur l’usage des technologies numériques dans les champs de la santé, de l’autonomie (en lien avec l’âge et le handicap) et de l’accès aux droits.
Expérimenter et évaluer des dispositifs innovants de participation des personnes et des proches aidants dans la gouvernance des services à domicile Date de lancement 25 février 2021 Date de fin 29 novembre 2021 Appel à projets Structures concernées CNSA Avec cet appel à projets, la CNSA a souhaité soutenir des démarches innovantes du secteur médico-social visant à lever les obstacles et à amplifier les ambitions en matière de participation des personnes vivant à domicile avec l’accompagnement de services.
Expérimentation nationale d’équipes locales d’accompagnement sur les aides techniques Date de lancement 24 février 2021 Date de fin 4 août 2021 Appel à projets Structures concernées CNSA Ministère La CNSA, le ministère des Solidarités de la Santé et le secrétariat d'État chargé des Personnes handicapées lancent une expérimentation dans le cadre de l’article 51 visant d'une part à faire émerger des équipes de professionnels qui accompagneront, en proximité, les personnes en matière d’aides techniques, quels que soient leur âge, leurs difficultés et leurs lieux de vie et d'autre part à définir les activités, l’organisation et le modèle économique de ces équipes d’accompagnement en vue d’une généralisation.
Programme Autonomie 2021 Date de lancement 12 février 2021 Date de fin 1 décembre 2021 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Le programme de soutien à la recherche « Autonomie : personnes âgées et personnes en situation de handicap », comprend 4 appels à projets de recherche. Le pilotage de ce programme est assuré conjointement par la CNSA et l’IReSP. Le financement du programme est assuré par la CNSA. La mise en œuvre et la gestion des appels sont assurées par l’IReSP, de manière à garantir l’indépendance du processus d’évaluation des projets.
Cap sur les métiers de l'autonomie Date de lancement 19 janvier 2021 Date de fin 21 octobre 2021 Appel à projets Structures concernées CNSA DGCS Cet appel à projets vise à soutenir le développement de plateformes des métiers de l’autonomie. Objectif : apporter des solutions aux structures de l’aide à domicile et aux établissements médico-sociaux qui peinent à recruter et à fidéliser leurs professionnels.