Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Accueil et accompagnement des personnes âgées. Bilan au 31/12/2018 et programmation 2019-2023 (PDF, 1.04 Mo)

Ce document fait le point sur les réalisations de places au 31 décembre 2018 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé (ARSà jusqu’en 2023 dans le champ des personnes âgées. La première partie porte sur l’offre d’accueil et d’accompagnement de façon globale : état des lieux fin 2018 et évolutions prévues. La seconde partie approfondit l'analyse des réalisations et des évolutions prévues spécifiquement au titre des plans nationaux de développement de l’offre.

Accueil et accompagnement des enfants et des adultes en situation de handicap. Bilan au 31/12/2018 et programmation 2019-2022 (PDF, 1.16 Mo)

Ce document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2018 et sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé (ARS) jusqu’en 2022 dans le champ des personnes en situation de handicap. La première partie porte sur l’offre d’accueil et d’accompagnement de façon globale : état des lieux à fin 2018 et évolutions prévues. La seconde partie approfondit l'analyse des réalisations et des évolutions prévues spécifiquement dans le cadre des plans nationaux de développement et de transformation de l’offre.

Publié le :22 octobre 2020
Mis à jour le :22 octobre 2020

Les résultats de l’ENC 2018 font ressortir une certaine stabilisation des coûts, aussi bien dans leur évolution que dans leur répartition par poste de dépense, comme cela est détaillé ci-dessous. Cette 4e édition de l’étude confirme les tendances déjà observées les années précédentes et leur cohérence avec les principes du modèle d’allocation de ressources des EHPAD, en particulier la corrélation entre le montant de ressources allouées et le niveau d’accompagnement et de soins requis par les résidents.

Publié le :20 octobre 2020
Mis à jour le :20 octobre 2020
Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiants 2020 - accessible (PDF, 3.73 Mo)

Le jury du Concours d'idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie 2020, présidé par Michel Seban, a distingué deux projets s’articulant autour d’une thématique commune : la création d’un modèle de vie en communauté durable.

Centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP). Synthèse nationale des rapports d’activité 2017 et 2018 (PDF, 1.87 Mo)

La synthèse nationale 2017-2018 des rapports annuels d’activité des CAMSP a été réalisée par la Direction des établissements et services médico-sociaux (DESMS) de la CNSA, sur la base des rapports d’activité renseignés par les CAMSP et transmis via ImportCA. 133 CAMSP et leurs antennes (soit 225 structures) ont utilisé le rapport d’activité pour le recueil des données de l’année 2017, et 121 CAMSP et leurs antennes (soit 214 structures) pour l’année 2018.

Publié le :15 octobre 2020
Mis à jour le :12 novembre 2020
Dépliant Système d'information commun des MDPH : objectif 2021 (accessible) (PDF, 2.03 Mo)

Lancé fin 2015, le programme « système d’information commun des maisons départementales des personnes handicapées » vise à moderniser, simplifier et optimiser l’instruction et le suivi des demandes des usagers des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH).

La phase 1 s’est déroulée entre 2017 et 2020. Elle a permis de définir, d’harmoniser et de déployer un tronc commun (les principes et étapes clés de chaque processus métier depuis l’instruction des demandes jusqu’à la décision finale adressée à l’usager), d’harmoniser les échanges avec la CAF (par exemple pour une demande ou un renouvellement d’allocation aux adultes handicapés) et l’Imprimerie nationale (pour les cartes mobilité inclusion), de connecter le SI à l’outil de suivi des décisions d’orientation (ViaTrajectoire ou Osmose).

La phase 2, enclenchée fin 2019, se développera par briques.

La brique 2.1, qui concourt à la réussite du virage numérique des MDPH prévu à l’axe 3 de la feuille de route MDPH 2022, sera mise en service au premier trimestre 2021. Elle offrira de nouvelles fonctionnalités et mettra en conformité le logiciel avec les évolutions législatives.

Publié le :25 mai 2020
Mis à jour le :02 juillet 2020
Situation économique et financière des EHPAD entre 2017 et 2018 (PDF, 2.07 Mo)

Le rapport de la CNSA sur la situation économique et financière des EHPAD en 2018 actualise les données caractéristiques de la gestion des établissements, par exemple les niveaux de dépendance et de prise en charge des soins des résidents, les taux d’activité et les ratios d’encadrement. Il propose également une analyse financière.

Publié le :01 mai 2020
Mis à jour le :15 octobre 2020
Dépliant Système d'information commun des MDPH - mis à jour en 2020 (ZIP, 2.1 Mo)

Le programme « système d’information commun des maisons départementales des personnes handicapées » a démarré fin 2015. Conduit comme un programme de transformation, il porte de forts enjeux de qualité de service et d’équité de traitement des usagers, de modernisation et de simplification.
Ce programme engage 102 MDPH, 102 conseils départementaux, 17 agences régionales de santé, 4 éditeurs de logiciels, des milliers d’établissements et services médico-sociaux, et l’ensemble des administrations concernées (Caisse nationale d’allocations familiales et ses caisses locales, Caisse nationale d’assurance vieillesse, Imprimerie nationale, services de Pôle emploi et de l’Éducation nationale…).
Ce dépliant (version mise à jour en 2020) présente les enjeux et les étapes du programme.

Publié le :31 mars 2020
Mis à jour le :01 mai 2020
Dépliant Le projet SERAFIN-PH - accessible (PDF, 798.27 Ko)

Le projet SERAFIN-PH a pour objet de réformer les modalités d’allocation des ressources des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accompagnant les personnes en situation de handicap, sous réserve d’une notification de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).

Ce dépliant a été mis à jour en 2020.

Bilan 2018 des appels à projets, appels à candidatures et appels à manifestation d’intérêt médico-sociaux (PDF, 816.75 Ko)

L’étude présente le bilan quantitatif et qualitatif des appels à projets, des appels à candidatures ainsi que des appels à manifestation d’intérêt lancés par les agences régionales de santé exclusivement ou conjointement avec les conseils départementaux, dans le champ des personnes âgées et des personnes handicapées, au cours de l’année 2018. Ce bilan est réalisé dans un contexte d’évolution de la forme et du fond, à savoir la poursuite en 2018 de l’évolution des procédures faisant émerger les projets médico-sociaux (partie 1), qui vient servir la recomposition du champ de l’autonomie (partie 2). En annexe figurent le glossaire des sigles utilisés et le bilan décliné par région.

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